Mentions légales
Éditeur et responsable du site
KALMA
Boutique en ligne d'art et d'affiches
Adresse
200 Rue Legendre
75017 Paris
France
Contact
Email : contact@kalma-art.com
Téléphone : +33 7 86 53 09 42
Numéro SIRET
98148237500038
TVA et fiscalisté
En application de l'article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA est non applicable sur les produits vendus sur ce site. En conséquence, aucun numéro de TVA intracommunautaire n'est assujetti à l'entreprise pour ses opérations de vente.
Hébergement
Shopify Inc.
150 Elgin Street
Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos) sont la propriété exclusive de KALMA. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.
Responsabilité
KALMA décline toute responsabilité pour :
- Les erreurs ou omissions dans le contenu
- Les interruptions de service
- Les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
Droit applicable
Ces mentions légales sont soumises au droit français. Les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris.